MAIRIE DE PARSAC
menu
home
MAIRIE
PRESENTATION
BULLETINS MUNICIPAUX
COMPTES-RENDUS
DEMARCHES ADMINISTRATIVES
HORAIRE D'OUVERTURE MAIRIE
CONTACTS
SERVICES COMMUNAUX
LA POSTE
SCOLARITE
GARDERIE ET ACCUEIL PERI-SCOLAIRE
CANTINE ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE
BIBLIOTHEQUE
DECHETERIE DE PARSAC RIMONDEIX
SALLES A LOUER
CIMETIERE
MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES : Mé MERVEILLES
CALENDRIER RAMASSAGE DES POUBELLES 2026
ASSOCIATIONS
ANNUAIRE DES ASSOCIATIONS
PATRIMOINE
EGLISE SAINT MARTIN DE PARSAC
EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE DE RIMONDEIX
HISTOIRE
CHAPELLE SAINTE MADELEINE
FOUILLES ARCHEOLOGIQUE EGLISE DE PARSAC
VIE PRATIQUE
ANNUAIRE DES PROFESSIONNELS
LES TRANSPORTS
ACTUALITES
LOISIRS ET SPORTS
Etoile sportive de Jarnages Parsac ESJP
PHOTOS ET VIDEOS
Galeries de photos
AGENDA DES FÊTES ET SORTIES
Procès-verbal du 03.04.2026
Accueil
/
MAIRIE
/
COMPTES-RENDUS
/
Procès-verbal du 03.04.2026
10/04/2026
Veuillez trouver ci joint le procès-verbal du conseil municipal du 93 avril 2026.
Pièces jointes
file_download
PV CM 03.04.26.pdf (PDF - 1.32Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
×
❮
❯
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes